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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFIALIS
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PROCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEL
PROFIALIS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3988150
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
PROCEL de PROFIALIS

Présentation de la marque PROCEL

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFIALIS domicilié(e) Route de Santoche - 25340 - CLERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 820 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque PROCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEL est expirée depuis le 6 mars 2023.

PROFIALIS a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIVAL , Thermacore , ALPHAPRO , Profils de FRANCE


PROFIALIS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route de Santoche - 25340 - CLERVAL - France - SIREN 622820553


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Matières isolantes ; isolants thermiques et acoustiques de tous types de bâtiments ; matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles et plaques pour l'étanchéité et l'isolation thermique et acoustique de tous types de bâtiments ;

Matériaux de construction non métalliques ; plaques en toutes fibres et matières (matériaux de construction non métalliques) ; plaques de couverture et de bardage (matériaux de construction non métalliques) ; matériaux de construction thermoplastiques ; matériaux de construction thermoplastiques pour le bardage, les volets, les fenêtres, les panneaux, les portails et les clôtures ; bardage (matériaux de construction non métalliques).